COLLECTIF CYCLISME ET PREVENTION 56
MENTIONS LEGALES
Le site www.ccp56.fr est édité par :
Le Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan
12 Maison Rouge
56620 LARMOR PLAGE – France
Tel : +33 (0)297337715
Courriel : ccp56@Xlaposte.net (Supprimez le "X" de l’adresse avant d’envoyer votre mel (Maquillage anti-spam)).
SIRET : 478 365 034 00014
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Directeur de la publication : Alain LE COURTOIS
Responsable éditorial : Alain LE COURTOIS,
Responsable technique : Alain LE COURTOIS
Hébergement : NUXIT 400 avenue Roumanille BP 60177 - 06903 Sophia Antipolis Cedex
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Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès du Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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L'ensemble du site www.ccp56.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Président du Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan qui est également directeur de publication. Vous pouvez écrire au secrétariat du Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.
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Toutes les personnes participant aux Rencontres ou autres assemblées organisées par le Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan et ses partenaires, autorisent le Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan dans le cadre de sa communication à diffuser leurs coordonnées (nom, prénom, coordonnées) et images sur tout support pendant un délai de deux ans.
La diffusion des coordonnées et/ou images des participants n’ouvre aucun droit ou contre partie financière à leur profit.
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En outre, le Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service.
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* gratuité de la diffusion,
* respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
* citation claire et lisible de la source sous la forme suivante "ce document provient du site internet du Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site du Collectif Cyclisme et Prévention 56 doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez consulter le Collectif Cyclisme et Prévention 56 Morbihan.
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